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Agriculture - Page 5

Actualités juridiques
Agriculture

Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs

24 Mar 2025
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Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?

21 Mar 2025
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Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »

21 Mar 2025
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Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

19 Mar 2025
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19 Mar 2025
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Parcs zoologiques : vers une fin du taux réduit de TVA ?

17 Mar 2025
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Indicateurs, chiffres et barèmes utiles
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Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles) – année 2025

17 Mar 2025
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Certiphytos : nouvelle prolongation de la durée de validité

13 Mar 2025
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Pension d’orphelin : aussi pour les enfants d’agriculteurs !

10 Mar 2025
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Aides couplées végétales : publication de certains montants pour 2024

06 Mar 2025
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Importations de produits traités au thiaclopride : une suspension prolongée !

03 Mar 2025
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Secteur agricole : ce qui va changer en 2025

28 Fév 2025
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